Imposition des résultats des sociétés de personnes

Le chapitre 7 a posé la question et donné la réponse en une phrase : dans une société de personnes, c’est l’associé qui paie l’impôt, non la société. Il faut maintenant en tirer toutes les conséquences de calcul, car elles sont moins simples que la phrase.

Devant une société, le droit fiscal a le choix entre deux attitudes. Il peut la traiter comme une personne à part entière, qui gagne et qui paie : c’est l’opacité, celle de l’impôt sur les sociétés. Il peut au contraire l’ignorer et n’imposer que ses associés : ce serait la transparence.

Le régime des sociétés de personnes n’est ni tout à fait l’un ni tout à fait l’autre, et c’est pour cela qu’on l’appelle la translucidité.

La société existe : elle tient une comptabilité, elle calcule un résultat, elle souscrit une déclaration. Mais elle ne paie pas l’impôt sur ce résultat. Celui-ci est réparti entre les associés, qui l’ajoutent à leurs propres revenus et l’imposent chacun selon sa situation.

Une seule société, donc, mais autant d’impositions que d’associés — et l’essentiel du chapitre tient dans le passage de l’une aux autres.