La détermination du résultat imposable au BIC

Les quatre chapitres précédents ont examiné les pièces une par une : les produits, les charges décaissées, les charges calculées, les plus-values. Il faut maintenant les assembler. C’est l’objet du tableau de passage, et c’est ce que l’examen demande le plus souvent.

Une entreprise ne tient pas deux comptabilités. Elle en tient une seule, celle du plan comptable, qui produit à la clôture un résultat comptable. Ce résultat obéit à des règles comptables : image fidèle, prudence, rattachement des charges aux produits.

Le droit fiscal ne lui demande pas d’en tenir une seconde. Il lui demande de partir de ce résultat et de le corriger, ligne par ligne, partout où sa règle diffère de la règle comptable.

C’est une décision d’économie : refaire une comptabilité entière pour l’impôt coûterait à l’entreprise et à l’administration. Le code se contente donc d’une déclaration, dont il dit à quoi elle sert.

Le mot important de l’article qui suit est le verbe contrôler : la déclaration doit permettre à l’administration de refaire le chemin, donc de voir les corrections une par une.