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Le licenciement
Ce que tu sauras faire : Dire si un licenciement tient — en la forme comme au fond — et chiffrer ce qu’il coûte, pour un motif personnel comme pour un motif économique.
Le code du travail range les licenciements en deux familles — le motif personnel et le motif économique — et leur consacre deux chapitres séparés. Mais il leur impose d’abord les mêmes trois exigences, et c’est par elles qu’il faut commencer : une cause réelle et sérieuse, un écrit motivé, et le contrôle du juge. Vous verrez que la première de ces trois exigences, la plus importante, n’est définie nulle part.
Deux articles ouvrent les deux chapitres du licenciement, et ils disent exactement la même chose, en deux phrases très courtes. C’est le socle commun, et il faut le connaître par cœur.
Lisez-les l’un après l’autre, en notant qu’ils sont jumeaux.
Programme du DCG, arrêté du 4 août 2025, sous-partie 2.3, lignes 1 et 2. Ligne 1. « Déterminer le mode de rupture adapté à une situation donnée et en déduire les conséquences juridiques et financières. »
« Le licenciement pour motif personnel : faits fautifs et non fautifs, procédure »
« Le licenciement pour motif économique : caractérisation du motif économique, obligations de l’employeur, procédures de licenciement individuel et collectif »
« Seule une étude du contrat de sécurisation professionnelle (CSP) et du congé de reclassement à partir d’une documentation est attendue. »
Ligne 2. « Apprécier la validité de la rupture du contrat de travail. »
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