Les immobilisations incorporelles

Les chapitres 3 à 5 ont traité des biens que l’on voit : une machine de découpe, un tour, une camionnette. Le raisonnement y était confortable, parce que l’existence du bien ne fait aucun doute et que sa facture donne son prix.

Le présent chapitre porte sur des actifs sans substance physique : un savoir-faire mis au point au laboratoire, un brevet, une marque, un progiciel, la clientèle attachée à un fonds de commerce. La difficulté change de nature. La question n’est plus combien vaut le bien, mais y a-t-il un bien.

Immobilisation incorporelle. Un actif sans substance physique, destiné à servir de façon durable à l’activité de l’entité. Le plan comptable ne lui consacre pas de définition propre : il lui applique la définition générale de l’actif et les conditions générales d’inscription au bilan de l’article 212-1, puis quelques règles particulières que ce chapitre parcourt. Au bilan, ces actifs occupent cinq postes : frais de développement ; concessions, brevets, licences, marques, procédés, solutions informatiques ; fonds commercial ; autres immobilisations incorporelles ; immobilisations incorporelles en cours.