Amortissement comptable, fiscal et dérogatoire

Le chapitre 4 s’est arrêté au moment où l’immobilisation entrait au bilan, pour un montant arrêté une fois pour toutes. Ce montant ne reste pas éternellement au bilan : le bien s’use, se démode, finit par ne plus rien valoir. La comptabilité étale donc cette disparition de valeur sur les années d’utilisation du bien : c’est l’amortissement. L’UE 9 a enseigné ce mécanisme, et il est repris en trois quarts de page à la section suivante.

Ce chapitre commence là où l’UE 9 s’arrêtait, sur une difficulté qu’elle n’abordait pas : la comptabilité et l’administration fiscale ne comptent pas la même chose, et l’entité doit satisfaire les deux à la fois avec un seul jeu de comptes.

Le désaccord est facile à comprendre. La comptabilité veut donner une image fidèle : elle étale le coût du bien sur la durée pendant laquelle l’entité s’en servira réellement — sa durée d’utilisation. L’administration fiscale, elle, ne cherche pas une image fidèle : elle veut une base d’imposition contrôlable, la même pour tous, et elle admet en déduction des durées standard par profession — les durées d’usage —, ainsi qu’un mode de calcul accéléré, le mode dégressif, destiné à encourager l’investissement.

Quand ces deux calculs donnent le même chiffre, il n’y a rien à faire. Quand la déduction fiscale est plus forte que la charge comptable, l’entité se trouve devant un choix impossible : comptabiliser la charge comptable, et perdre la déduction ; ou comptabiliser la déduction fiscale, et fausser ses comptes. Le plan comptable a inventé un troisième chemin : l’amortissement dérogatoire.