Les emballages

Une palette, un carton, une bouteille consignée : voilà des objets modestes, et un chapitre court. Mais il concentre une difficulté que les chapitres précédents n’avaient qu’effleurée — le même bien peut être une charge chez l’un et une immobilisation chez l’autre, selon ce qu’on en fait.

Le PCG nomme les emballages, il ne les définit pas. Voici, une fois encore, une transparence que ce manuel se doit.

Le plan comptable général ouvre des comptes pour les emballages — perdus, récupérables identifiables ou non, à usage mixte — mais aucun de ses articles ne définit ces catégories. Aucun titre, aucun chapitre, aucune section du règlement ANC n° 2014-03 n’est consacré aux emballages.

Les définitions que vous venez de lire ne sont donc pas des définitions réglementaires : ce sont les qualifications que la doctrine fiscale et l’usage attachent à ces comptes. C’est exactement la situation du rabais, de la remise et de la ristourne au chapitre 7 — un vocabulaire d’usage, une nomenclature de comptes, et pas d’article.

Une réserve sur cette recherche négative. Le fichier du règlement se laisse mal lire par des moyens automatiques. Notre recherche a porté sur le sommaire intégral du règlement et sur le livre I, où figurent les définitions. Elle n’exclut pas qu’un commentaire figure au livre IV, dans le titre consacré au fonctionnement des comptes. Le point figure au registre des vérifications.