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- Chapitre 15
Les opérations avec l’étranger
Ce que tu sauras faire : Traiter une opération intracommunautaire, une importation, une exportation et un écart de change.
Vélocité achète des cadres en Italie, des moyeux au Viêt Nam, et vend en Belgique comme en Suisse. Chacune de ces quatre opérations suit des règles différentes.
L’Union européenne, au sens de la TVA. Un territoire unique à l’intérieur duquel les marchandises circulent sans douane, mais où chaque pays garde son propre taux de TVA.
Le principe unique du chapitre. La TVA est due dans le pays de destination, au taux de ce pays.
Il en découle que les ventes vers l’étranger sortent exonérées de France, et que les achats venus de l’étranger doivent supporter la TVA française.
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